Chargement

Mentions légales

Propriété du site

Le site www.smg-amenagement.fr est la propriété pleine et entière de la société SMG Aménagement.

SMG Aménagement
S.A.R.L au capital de 3000 €
Siret : 813 013 802 00018
Code activité : APE 4391A
TVA intracom : FR 86 813013802

Adresse du siège social
SMG Aménagement
14, rue du Haut Bois
68210 ETEIMBES
Tél./Fax : +33 3 89 75 72 10
E-mail : Nous contacter

Directeur/Responsable de la publication

La responsable du contenu du site est Sébastien MIGUET.

Directeur Technique du site

Le Directeur technique / webmaster du site est Jérôme MORLET.

E.I. Jérôme MORLET
1, rue du Canal
68210 SAINT-ULRICH
Tél. : +33 3 89 25 51 81
Fax : +33 3 59 03 90 32
E-mail : Nous contacter

Hébergement

OVH – www.ovh.com
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Tél. : +33 8 99 70 17 61
Fax : +33 3 20 20 09 58
Email : support@ovh.com

Conception/Réalisation

Kowhaiwhai РCr̩ation webdesign & print
E.I. Jérôme MORLET
1, rue du Canal
68210 SAINT-ULRICH
Tél. : +33 3 89 25 51 81
Fax : +33 3 59 03 90 32
E-mail : Nous contacter

Récolte et traitement de données personnelles

Les informations recueillies par le biais du formulaire de contact sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser :

SMG Aménagement
14, rue du Haut Bois
68210 ETEIMBES

Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site, www.smg-amenagement.fr, et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens vers le site SMG Aménagement

SMG Aménagement autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Internet SMG Aménagement :

  • est autorisé à établir un lien vers le contenu du site SMG Aménagement, mais non à le répliquer
  • n’est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d’un contenu du site SMG Aménagement
  • ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant les services de SMG Aménagement
  • ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre SMG Aménagement et le créateur du lien
  • ne doit pas laisser entendre que SMG Aménagement approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
  • ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux de SMG Aménagement sans le consentement écrit préalable de SMG Aménagement
  • ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
  • ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
  • doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de SMG Aménagement, si SMG Aménagement souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l’existence du lien.

Liens vers des sites Web de tiers

Le site de la société SMG Aménagement propose des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par SMG Aménagement, ne font pas partie du site de la société SMG Aménagement qui n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. SMG Aménagement fournit ces liens uniquement pour la commodité de l’utilisateur.